WOS
Women On Stage
Collectif de Nice • Utilité Publique
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions régissent l'usage de ce support de communication institutionnelle.
| Dénomination Officielle | WOMEN ON STAGE COLLECTIF DE NICE |
| Forme Juridique | Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 |
| Numéro RNA (Répertoire National des Associations) | W062004799 (Enregistré en Préfecture des Alpes-Maritimes) |
| Numéro SIREN | 801 400 847 |
| Siège Social & Administratif | 30 Avenue des Baumettes, 06000 Nice, France |
| Coordonnées Officielles | Téléphone : +33 3 88 07 23 41 • Courriel : oihioykihyop@gmail.com |
| Directeur de la Publication | Le Bureau Collégial de l'Association |
| Exercice Opérationnel de Référence | Année civile 2026 |
Déclaration Solennelle d'Affectation Statutaire :
« WOMEN ON STAGE COLLECTIF DE NICE est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901. Toutes les cotisations et contributions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association. »
Les activités présentées sur ce site internet s'inscrivent exclusivement dans le cadre des objectifs statutaires déposés auprès des services préfectoraux. L'association s'interdit formellement toute activité marchande ou spéculative. Les ateliers, mises à disposition de scènes, sessions d'enregistrement expérimental et publications sont dispensés sous le régime strict de la gestion désintéressée.
Les textes, synthèses de plaidoyer, photographies documentaires et chartes d'action diffusés sur ce site sont la propriété collective de Women on Stage Collectif de Nice ou font l'objet d'autorisations expresses accordées par les artistes bénéficiaires.
Conformément aux principes de l'éducation populaire, la reproduction des ressources pédagogiques et des fiches techniques est autorisée pour tout usage non lucratif et pédagogique, sous réserve de mentionner explicitement la source : « Women on Stage Collectif de Nice — Association Loi 1901 ». Toute réutilisation à des fins publicitaires, commerciales ou partisanes est rigoureusement prohibée.
L'association apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations administratives et des calendriers publiés. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des éventuelles modifications d'horaires d'accès aux équipements municipaux décidées par les collectivités partenaires en cas d'intempéries ou de contraintes d'ordre public.
Les liens hypertextes orientant vers des sites institutionnels tiers (services de l'État, Ville de Nice, DRAC) sont fournis à titre d'information d'intérêt général. L'association n'exerce aucun contrôle sur ces contenus externes.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes qui ne trouverait pas de règlement amiable sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence.